Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BATONET
Numéro de dépôt :
1106891
Date de dépôt :
22/02/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Beaune
Présentation de la marque BATONET
Déposée le 22 février 1979 par REMOISSENET PERE & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Beaune), la marque française « BATONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BATONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1106891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BATONET est expirée depuis le 22 février 1989.
REMOISSENET PERE & FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-013